SVG Nexus
Studio vectoriel et icônes 3D
Studio
DMCA NOTICE POLICY

Politique de notification DMCA

SVG Nexus respecte les droits de propriété intellectuelle des créateurs et se conforme au DMCA. Si vous pensez qu'une œuvre a été reproduite de manière inappropriée, veuillez fournir à notre agent désigné les informations suivantes :

  1. Signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d'auteur.
  2. Identification précise de l'œuvre protégée par le droit d'auteur prétendument enfreinte.
  3. URL spécifique sur SVG Nexus où se trouve l'élément contesté.
  4. Vos coordonnées comprenant nom complet, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail.
  5. Une déclaration indiquant que vous estimez de bonne foi que l'utilisation du matériel n'est pas autorisée.

E-mail dédié aux notifications DMCA :

dmca@svgnexus.com

Toutes les notifications conformes sont examinées et traitées sous 24 à 48 heures ouvrables.

Politique DMCA | SVG Nexus